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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN
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BEURRE DE MA VENDEE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BEURRE DE MA VENDEE
LAITERIE DE MONTAIGU - SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1559867
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2029
BEURRE DE MA VENDEE de LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN

Présentation de la marque BEURRE DE MA VENDEE

Déposée le 13 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEURRE DE MA VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN domicilié(e) LIEUDIT LE PLANTY SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 172 470 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis domicilié(e) 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque BEURRE DE MA VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BEURRE DE MA VENDEE arrivera à expiration en date du 13 novembre 2029.

LAITERIE DE MONTAIGUSABOURIN a également déposé les autres marques suivantes : ST GEORGES DE MONTAIGU , CHASSEREAU , LES COLLINES DU POITOU , CHANTOU , LE PLANTY , TONILACT , (Marque figurative) , LM MONTAIGU , TONILAIT


LAITERIE DE MONTAIGU - SAS SABOURIN, Société par actions simplifiée - LIEUDIT LE PLANTY SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU - 85600 - MONTAIGU VENDEE - France - SIREN 784172470


NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis - 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, Bâtiment O2, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154667 - Publication au BOPI 1999-10-08

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2009 n°2414348 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-28

Inscription le 17 mars 2014 - Gage constitué n°622039 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-17

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2019 n°2729985 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-05

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